Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’endosse aucune responsabilité concernant l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Les réclamations de responsabilité envers l’auteur, qui se réfèrent à des dommages de nature matérielle ou moraux, causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, sont généralement exclues dans la mesure où il n’existe pas de faute manifestement intentionnelle ou de négligence grave de la part de l’auteur.
Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l’offre complète sans notification particulière ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.

2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects à des sites web externes (« hyperliens »), en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité ne s’appliquerait que dans le cas où l’auteur a connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites.
L’auteur déclare par la présente explicitement qu’aucun contenu illicite ne lui était reconnaissable sur les sites mis en lien au moment de la mise en lien. L’auteur n’a aucune influence sur l’élaboration actuelle et future, les contenus ou la paternité des sites mis en lien. C’est pourquoi il se distancie par la présente explicitement de tous les contenus de tous les sites mis en lien qui ont été modifiés après la mise en lien. Cela vaut pour tous les liens et renvois placés au sein de notre propre offre Internet ainsi que pour les entrées externes dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion établis par l’auteur et dans toutes les autres formes de bases de données, pour lesquels des accès en écriture externes sur le contenu sont possibles. Seul le fournisseur du site concerné par le renvoi est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, et non la personne qui renvoie uniquement à la publication concernée via des liens.

3. Droit d’auteur et droit des marques

Dans toutes ses publications, l’auteur s’efforce de respecter le droit d’auteur des images, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes créés par ses soins ou de recourir à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes exempts de licence.
Toutes les marques et tous les logos mentionnés dans l’offre Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restrictions aux dispositions du droit des marques respectivement en vigueur et au droit de propriété des propriétaires respectivement enregistrés. La simple mention ne permet pas de conclure que le logo n’est pas protégé par des droits de tiers !
Le droit d’auteur pour les objets publiés, créés par l’auteur lui-même, reste conservé uniquement par l’auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas permise sans l’autorisation explicite de l’auteur.

4. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet depuis laquelle le renvoi à cette page a eu lieu. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus, ou pas entièrement à la législation en vigueur, cela n’affecte pas les parties restantes du document en termes de contenu et de validité.

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